Si on essaie d’être concis…
l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage est une mission de conseil, de proposition et d’appui au Maître d’Ouvrage, qui s’adjoint ainsi les compétences techniques dont il a besoin pour mener son projet à bien. L’AMO est chargée de faire l’interface entre le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage afin d’aider ce dernier à définir clairement ses besoins et de vérifier auprès du maître d’œuvre si l’objectif est techniquement réalisable.
L’AMO peut être tenu responsable de ses erreurs, négligences ou omissions quant à l’exécution de sa mission, mais la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage n’étant pas un contrat de louage d’ouvrage (l’AMO n’est pas considéré comme un intervenant à l’acte de construire), la mission d’AMO n’entre pas dans le champs de la loi Spinetta => l’assurance décennale n’est pas obligatoire ; en revanche, la RC Professionnelle, oui.
le Maître d’Œuvre ou la Maîtrise d’Œuvre notée MOE est l’entité retenue par le maître d’ouvrage pour réaliser l’ouvrage, dans les conditions de délais, de qualité et de coût fixées par ce dernier conformément à un contrat. La maîtrise d’œuvre est donc responsable des choix techniques inhérents à la réalisation de l’ouvrage conformément aux exigences de la maîtrise d’ouvrage. Le maître d’œuvre conçoit l’ouvrage, dirige et contrôle l’exécution des travaux. Il est chargé des fonctions architecturales, techniques et économiques. Il peut également assister le maître d’ouvrage lors de la réception des travaux => et là l’assurance décennale est obligatoire.
En langage très synthétique :
Le maître d’ouvrage pense son projet, l’assistant à la maîtrise d’ouvrage le traduit « techniquement » et le maître d’œuvre le fait exécuter…
Et pour ce qui est de la décennale… nous sommes assurés, soyez rassurés !